Demande publiée - Marque en non vigueur

Island Homes
SOCIETE D'ACHAT ET DE GESTION

Numéro de dépôt :
4691985
Date de dépôt :
15/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2030
Island Homes de SOCIETE D\'ACHAT ET DE GESTION

Présentation de la marque Island Homes

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2020 par SOCIETE D'ACHAT ET DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Island Homes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020. .

Le déposant est SOCIETE D'ACHAT ET DE GESTION domicilié(e) Auae - 98704 - FAAA, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE D'ACHAT ET DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LOCAL EDITION , AITA PEHU , MA' A TANO , ISLAND HOMES , AITA GASPI , ACT FOR FENUA , PROUD TO BE LOCAL LOCALEDITION , , PARURU TE NATURA , PROUD TO BE LOCAL


SOCIETE D'ACHAT ET DE GESTION - Auae - 98704 - FAAA, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Coutellerie, articles de coutellerie, couteaux de cuisine, ustensiles de coupe pour la cuisine ; couverts (coutellerie, fourchette et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), argenterie (vaisselle) ; coupe-légumes ; épluche-légumes ; coupe fruits ; ciseaux, pinces à sucre, pinces à glace, pincettes, trousses de manucure, nécessaires de manucure, limes à ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coupe-ongles électriques ou non électriques, polissoirs d'ongles électriques ou non électriques, nécessaires de rasage, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, formes pour chaussures (outils de cordonniers), fers à repasser ;

Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données, des images ou du son, écrans, appareils de télévision, systèmes de home cinéma ; chaine stéréo, chaine HIFI ; systèmes de domotique ; dispositifs de domotique, loupes; loupes [optique]; sabliers; thermomètres, non à usage médical; instruments météorologiques ; aimants; aimants décoratifs; baromètres; boussoles; cache-prise; boutons de sonnerie; interrupteurs; balances de salle de bain; balances ;

Appareils d'éclairage; lampes d'éclairage; lampes électriques; lampadaires; lampes de table; lampes à poser; appliques (lampes); appliques murales (lampes); luminaires; verres de lampes ; lustres; plafonniers; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; manchons de lampes; abat-jour; porte-abat-jour; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; globes de lampes; lampes à gaz; lampes à huile; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; lampes électriques pour arbres de Noël; appareils électroménagers de cuisine, appareils de cuisson ; appareils de séchage ; appareils électroménager pour aspirer ; baignoires; installations de bain; bains à remous; appareils pour bains d'hydromassage; robinets; appareils et installations sanitaires; caves à vin électriques ;

Objets d'art en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux; joaillerie, pierres précieuses; perles ; perles de culture ; perles d’imitation ; bijoux en forme de perles ; bijoux ornés de perles ; perles pour la confection de bijoux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); boîtes en métaux précieux, bijouterie, bijoux, bijoux de fantaisie, bijoux en cloisonné, parures (bijouterie), amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues, colliers, diadèmes, bracelets, pendentifs, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, broches, boutons de manchettes, porte-clés en métaux précieux, épingles (bijouterie), épingles de parure, épingles de cravates, chaînes, chaînettes, médailles, médaillons (bijouterie), insignes en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, breloques; horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, montres, montres-bracelets, boîtes et cages d'horloges et de pendulettes, cadrans, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, étuis et précieux, écrins non en métaux précieux ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; papeterie; affiches; porte-affiches en papier ou en carton; albums; almanachs; anneaux de cigares; bagues de cigares ; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; objets d’art en papier mâché ou en carton ; atlas; boîtes en carton ou en papier; brochures; circulaires; calendriers; répertoires; caractères (chiffres et lettres); dessous de carafes, de bouteilles et de verre en papier; dessous de chopes à bière; carnets; cartonnages; catalogues; revues (périodiques); périodiques; journaux de bandes dessinées; journaux; coupe-papier; cahiers; couvertures [papeterie]; porte-crayons; porte-stylos; crayons fusains; craie à écrire; cire à cacheter; décalcomanies; écritoires; nécessaires pour l'écriture; instruments d'écriture; instruments de dessin; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; papier d'emballage; tampons encreurs; articles de bureau à l'exception des meubles; articles de papeterie ; encres; encres de Chine; encriers; plumiers; enveloppes (papeterie); pochettes pour passeports; pochettes pour documents; plans; porte-chéquiers; éphémérides; étiquettes en papier ou en carton; faire-part (papeterie); formulaires; formules; planches à graver; gravures; images; impressions; caractères d'imprimerie; imprimés; papiers à lettres; blocs (papeterie); blocs à dessin; lithographies; marques pour livres; serre-livre; livres; manuels; livrets; napperons en papier; ardoises pour écrire; biblorhaptes; classeurs [articles de bureau]; brocheuses; cartes géographiques; chemins de table en papier; déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; figurines [statuettes] en papier mâché ou en carton; statuettes en papier mâché ou en carton; fournitures scolaires; globes terrestres; linge de table en papier; plateaux pour ranger et compter la monnaie; porte-lettres; presse-papiers; photographies; supports pour photographies; supports pour plumes et crayons; photogravures; pointes à tracer; colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; prospectus; représentations graphiques; reproductions graphiques; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; cartes; cartes postales; cartes de voeux; cartes de voeux musicales; sous-mains; stylographes; stylos; support pour plumes et crayons; emballage pour bouteilles en carton ou en papier; essuie-mains en papier; sets de table en papier; nappes en papier; marqueurs [articles de papeterie]; mines de crayons; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; agrafes de bureau; agrafes de porte-plume; aquarelles; autocollants; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; bannières en papier; bâtons d'encre; bloque-pages; presses à agrafer [papeterie]; buvards; cache-pot en papier; cartons à chapeaux [boîtes]; chemises pour documents; dossiers [papeterie]; coffrets à timbres [cachets]; timbres [cachets]; vide-poches (en carton et en matières plastiques); coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; corbeilles à courrier; crémières [petits vases] en papier; crochets de bureau; écussons [cachets en papier]; élastiques de bureau; emporte-pièce [articles de bureau]; enseignes en papier ou en carton; essuie-plumes; fanions en papier; feuilles; fiches [papeterie]; gommes à effacer; papier à lettres; papier d'armoire parfumé ou non; perforateurs de bureau; pince-notes; pinces à billets; planchettes à pince [articles de bureau]; punaises [pointes]; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; broquettes [punaises]; signets; registres [livres]; articles pour reliures; rubans de papier; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans correcteurs [articles de bureau]; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sceaux [cachets]; cachets [sceaux]; tableaux [peintures] encadrés ou non; tableaux noirs; taille-crayons, électriques ou non électriques; trousses à dessin; livres photos; livres albums; albums de photographies; sets de bureau; nécessaires de bureau; ouvre-lettres; range-revues; porte-papier; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir; imitation du cuir; cuir brut ou mi-ouvré; couvertures en peaux (fourrures); carton-cuir; moleskine (imitations du cuir); peaux d'animaux; peaux corroyées; fourrures (peaux d'animaux); sous-mains en cuir ou imitation du cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en fibre vulcanisée; caisses en cuir ou en carton-cuir; caisses en fibre vulcanisée; malles; étiquettes en cuir; bagages ; valises; poignées de valises; porte-adresses pour bagages; coffrets de voyage; mallettes; mallettes pour documents; serviettes (maroquinerie); serviettes d'écoliers; vide-poches en cuir ou en imitation du cuir; similicuir; trousses de voyage (maroquinerie); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacs; sacs à main; sacs à provision; sacs à roulettes; sacs de plage; sacs de bain ; sacs de sport; sacs de voyage; ferrières (sacs en cuir); réticules (sacs à main); gibecières; porte-documents; portefeuilles; porte-cartes de visite; porte-cartes (portefeuilles); bourses; bourses de mailles non en métaux précieux; porte-monnaie non en métaux précieux; bandoulières (courroies) en cuir; colliers pour animaux; laisses; lanières en cuir; sangles de cuir; cordons en cuir; habits pour animaux; parapluies; parasols; cannes; cannes-sièges; ombrelles; fourreaux de parapluies; porte-musique; étuis en cuir pour casques; garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; coffres de voyages; étuis pour clés; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; pelleteries (peaux d'animaux); sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; poignées de cannes, de parapluies ou d'ombrelles; revêtements de meubles en cuir; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case ;

Meubles; pièces d'ameublement; meubles d'intérieurs; meubles encastrables; meubles de jardin; meubles d'extérieur; meubles de jardin ; mobilier de jardin ; meubles de cuisine; meubles de salles de bains; meubles pour enfants; meubles transformables; appliques murales décoratives (meubles) non en matières textiles; glaces (miroirs); miroirs (glaces); miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; cadres; cadres [encadrements]; cadres pour photos; coquillages (coquilles) ; nacre ; nacre brute ou mi-ouvrée ; objets d'art en bois, en cire, en corne, en os, en coquillages, en nacre, en ivoire, en plâtre ou en matières plastiques; statues; statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre, en corne, en os, en coquillages, en nacre, en ivoire ou en matières plastiques; éventails ; bouchons de bouteilles; canapés; chaises (sièges); chaises longues; chaises longues suspendues, chaises de jardin; chaises hautes pour enfants; fauteuils; divans; sièges; tabourets; tabourets de bar; sofas; tables; tables de jardin ; jardinières (meubles) ; piquets de jardin non métalliques ; comptoirs (tables); plateaux de table; vitrines (meubles); paravents (meubles); buffets (meubles); vaisseliers; casiers; étagères; étagères à livres; rayonnages [meubles]; rayonnages pour livres; rayonnages pour revues; rayonnages à papiers; range-revues; porte-revues; porte-livres; bibliothèques; bahuts non métalliques; dessertes; coffres; coffres à jouets; casiers à bouteilles; meubles de rangements; meuble de rangement pour discs compacts; bancs [meubles]; commodes (meubles); coussins; poufs; porte-parapluies; porte-serviettes (meubles); portemanteaux [meubles]; lits; literie (à l'exception du linge de lit); matelas; oreillers; tables de chevet; tables basses; bureaux; meubles de bureau; pupitres; secrétaires; consoles (meubles); armoires de rangement; armoires de salon; coffrets (meubles); armoires; corbeilles (non métalliques); paniers non métalliques; panier tressés en fibres naturelles ; cintres pour vêtements; rideaux de perles pour la décoration ; stores en bois tissé [mobilier]; stores d'intérieur à lamelles; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; stores en papier; tapis de sol pour le couchage; nattes pour le couchage; manches de couteaux non métalliques; produits d'ébénisterie; boîtes en bois ou en matières plastiques; vide-poches en bois ou en matières plastiques; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de portes non métalliques; présentoirs; présentoirs à bijoux; mobiles (objets pour la décoration); vannerie; mobiles décoratifs produisant des sons; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; accessoires de portes, portails et fenêtres, non métalliques; poignées de portes ou fenêtres non métalliques; verre argenté (miroiterie); cadres à photographies; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Cristallerie; verrerie; céramique ; porcelaine; faïence ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; objets d'art, statues, statuettes ou figurines en cristal, en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre; cristaux (verrerie); verres à boire; verres (récipients); récipients à boire; bassins (récipients); carafes; cruches; cruchons; brocs; bouteilles; dessous de carafes, de verres, de cruches, de cruchons, de brocs ou de bouteilles ou non en papier et autres que linge de table; bouchons en cristal ou en verre; baguettes [instruments de cuisine]; brosses; décanteurs; gobelets; hanaps; verseuses; services (vaisselle); vaisselle; services de table; plats; couvercles de plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); assiettes; coupes; coupelles; coupes à fruits; légumiers; saladiers; raviers; jattes; écuelles; emporte-pièces (articles de cuisine); tasses; soucoupes; soupières; saucières; crémiers; sucriers; confituriers; cloches à beurre; beurriers; tartineurs; cloches à fromage; coquetiers; bols; supports pour couverts; bonbonnes; bonbonnières; burettes; huiliers et vinaigriers; poivriers; salières; moulins à usage domestique à main; moutardiers; ouvre-bouteilles; tâte-vin (pipettes); mugs; surtouts de table; cabarets (plateaux à servir); services à café; services à thé; cafetières non électriques; théières; services à épices; services à caviar; services à liqueurs; mélangeurs manuels (shakers); rafraîchissoirs; seaux; seaux à glace; seaux à Champagne; seaux à rafraîchir; vide poches en cristal, en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre; sous-mains en cristal, en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; porte couverts; bocaux; boîtes en cristal, en verre, en porcelaine ou en terre cuite; boîtes à savon; boîtes à thé; boîtes à café; boîtes à épices; passe-thé; porte-couteaux pour la table; porte-serviettes; porte-cartes de menus; ramasse-miettes; corbeilles à usage domestique; flacons; supports pour fleurs (arrangements floraux); presse-fruits non électriques à usage ménager; mosaïque en verre non pour la construction; moules (ustensiles de cuisine); ustensiles de cuisine; ustensiles de toilette; ustensiles de ménage; ustensiles cosmétiques; nécessaires de toilette; nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; plateaux à usage domestique; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; appareils et machines non électriques à usage domestique; matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations; du papier et de la pierre; cache-pot non en papier; pots; jardinières en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre, nains de jardins en en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; gants de jardinage ; poudriers; vases ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus d'ameublement; tissu décoratif ; tissus de coton, de laine, de soie, de lin, damas (étoffe); tissus à usage textile; tentures murales en matières textiles; cotonnades; nappes (non en papier); nappes en tissu; napperons en matière textile; chemins de table en matière textile; torchons; essuie-mains; serviettes de toilette; mini-serviettes; serviettes de table en matières textiles; gants de toilette; sets de table non en papier; sets de table en matières textiles; tapis de table (non en papier); chemins de table; couvertures de table; dessous de carafes, de bouteilles ou de verres (récipients), de chopes à bière (linge de table); essuie-verres; linge de table non en papier; linge de table en tissu; ronds de table (non en papier); linge de lit; draps; taies d'oreillers; housses d'oreillers; housses pour coussins; couettes; housses de couette; housses de matelas; housses de meuble; housses de mobilier de jardin ; cache-sommiers; taies d'oreiller; taies de traversin; courtepointes; couvertures de lit; couvre-lits; couvre-pieds; dessus de lit (couvre lits); plaids; couvertures de voyage; écharpes de lits (chemins de lits); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); linge de maison; linge de bain (à l'exception de l'habillement); draps de bains; draps de plage; serviettes de toilettes en matière textile; essuie-mains en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles); mouchoirs de poche (en matières textiles); rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; édredons (couvre pieds de duvet); étoffes; toiles; toiles cirées(nappes) ; frises (étoffe); moustiquaires; tissus adhésifs collables à chaud; étiquettes en tissus; linge ouvré; bannières; drapeaux (non en papier); fanions (non en papier); tapis de billards; coiffes de chapeaux; tissus pour chaussures; matières textiles; matières textiles à base de matériaux composites; matières textiles à usage technique; tissus élastiques; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ;

Articles de mercerie ; accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs, décorations pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), broches (accessoires d’habillement), épingles à cheveux, cheveux postiches, breloques, ornements de chapeaux, agrafes pour vêtements et chaussures, fleurs artificielles, dentelles, lacets, broderies, rubans, noeuds de mercerie, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, fruits artificiels, plantes artificielles, guirlandes artificielles, nécessaires de couture, barbes postiches, moustaches postiches, cheveux postiches ;

Tapis; paillassons; nattes; linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; tentures murales décoratives, non en matières textiles; gazon artificiel; papiers de tenture; papiers peints; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles; tapis pour automobiles; paillasson; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; sous-tapis; tapis de yoga ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, fauteuils de piscine gonflables, gonfleurs pour ballons et articles gonflables, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, balançoires, balles et ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), piscines (articles de jeu ou de sport), billes et jetons pour jeux, peluches, poupées et maisons de poupées, marionnettes, vêtements de poupées, figurines (jouets), jeux de société, jeux de construction, toupies (jouets), mobiles (jouets), véhicules (jouets), trottinettes, patins à roulettes, planches à roulettes, cerfs-volants, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, raquettes, boules de jeu, , planches de surf, planches à voile, planches de surf de type bodyboard ; planches pour le surfing ; skis nautiques ; planches de ski nautique de type "knee-board" ; wakeboards ; planches à voile ; planches pour la pratique de sports nautiques ; surfs cerfs-volants; ailerons de planches de surf ; rames à utiliser avec des planches de surf ; accessoires de sport, en particulier cordons (attaches à la cheville) et lanières de sécurité pour appareils de sport ; sangles pour planches de surf ; brides de retenue pour planches de surf (bodyboard) ; pads (antidérapants) pour planches de surf ; palmes y compris palmes de bodyboard ; palmes pour nageurs ; palmes de natation ; palmes de plongée ; voiles pour planches à voile ; voiles pour kiteboards ; surfaces antidérapantes pour planches de surf ; dérives, y compris dérives de bodyboard ; housses et sacs de protection pour appareils de sport, sacs pour planches de surf ; housses pour planches de surf et de skis nautiques ; sacs spécialement conçus pour planches de surf ; nécessaires de réparation de planches de surf ; appareils pour le culturisme ; gilets de natation ; harnais pour planches à voile ; poignées, cordes, brides et gants de ski nautique ; fixations pour ski nautique ; flotteurs pour la natation ; dispositifs de flottaison sous forme de planches pour les loisirs ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; filets (articles de sport) ; ballons (articles de sport), balles (articles de sport) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; jouets de plage ; armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques ;

Services de vente au détail ou en gros de : coutellerie, articles de coutellerie, couteaux de cuisine, ustensiles de coupe pour la cuisine ; couverts (coutellerie, fourchette et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), argenterie (vaisselle) ; coupe-légumes ; épluche-légumes ; coupe fruits ; ciseaux, pinces à sucre, pinces à glace, pincettes, trousses de manucure, nécessaires de manucure, limes à ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coupe-ongles électriques ou non électriques, polissoirs d'ongles électriques ou non électriques, nécessaires de rasage, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, lames de rasoirs, formes pour chaussures (outils de cordonniers), fers à repasser, Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données, des images ou du son, écrans, appareils de télévision, systèmes de home cinéma ; chaine stéréo, chaine HIFI ; systèmes de domotique ; dispositifs de domotique, loupes; loupes [optique]; sabliers; thermomètres, non à usage médical; instruments météorologiques ; aimants; aimants décoratifs; baromètres; boussoles; cache-prise; boutons de sonnerie; interrupteurs; balances de salle de bain; balances, appareils d'éclairage; lampes d'éclairage; lampes électriques; lampadaires; lampes de table; lampes à poser; appliques (lampes); appliques murales (lampes); luminaires; verres de lampes ; lustres; plafonniers; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; manchons de lampes; abat-jour; porte-abat-jour; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; globes de lampes; lampes à gaz; lampes à huile; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; lampes électriques pour arbres de Noël; appareils électroménagers de cuisine, appareils de cuisson ; appareils de séchage ; appareils électroménager pour aspirer ; baignoires; installations de bain; bains à remous; appareils pour bains d'hydromassage; robinets; appareils et installations sanitaires; caves à vin électriques, objets d'art en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux; joaillerie, pierres précieuses; perles ; perles de culture ; perles d’imitation ; bijoux en forme de perles ; bijoux ornés de perles ; perles pour la confection de bijoux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); boîtes en métaux précieux, bijouterie, bijoux, bijoux de fantaisie, bijoux en cloisonné, parures (bijouterie), amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues, colliers, diadèmes, bracelets, pendentifs, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, broches, boutons de manchettes, porte-clés en métaux précieux, épingles (bijouterie), épingles de parure, épingles de cravates, chaînes, chaînettes, médailles, médaillons (bijouterie), insignes en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, breloques; horlogerie, horloges, carillons, pendules, pendulettes, réveille-matin, cadrans solaires, montres, montres-bracelets, boîtes et cages d'horloges et de pendulettes, cadrans, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, étuis et précieux, écrins non en métaux précieux, papier et carton, produits de l'imprimerie, papeterie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, anneaux de cigares, bagues de cigares ; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; objets d’art en papier mâché ou en carton ; atlas; boîtes en carton ou en papier; brochures; circulaires; calendriers; répertoires; caractères (chiffres et lettres); dessous de carafes, de bouteilles et de verre en papier; dessous de chopes à bière; carnets; cartonnages; catalogues; revues (périodiques); périodiques; journaux de bandes dessinées; journaux; coupe-papier; cahiers; couvertures [papeterie]; porte-crayons; porte-stylos; crayons fusains; craie à écrire; cire à cacheter; décalcomanies; écritoires; nécessaires pour l'écriture; instruments d'écriture; instruments de dessin; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; papier d'emballage; tampons encreurs; articles de bureau à l'exception des meubles; articles de papeterie ; encres; encres de Chine; encriers; plumiers; enveloppes (papeterie); pochettes pour passeports; pochettes pour documents; plans; porte-chéquiers; éphémérides; étiquettes en papier ou en carton; faire-part (papeterie); formulaires; formules; planches à graver; gravures; images; impressions; caractères d'imprimerie; imprimés; papiers à lettres; blocs (papeterie); blocs à dessin; lithographies; marques pour livres; serre-livre; livres; manuels; livrets; napperons en papier; ardoises pour écrire; biblorhaptes; classeurs [articles de bureau]; brocheuses; cartes géographiques; chemins de table en papier; déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; figurines [statuettes] en papier mâché ou en carton; statuettes en papier mâché ou en carton; fournitures scolaires; globes terrestres; linge de table en papier; plateaux pour ranger et compter la monnaie; porte-lettres; presse-papiers; photographies; supports pour photographies; supports pour plumes et crayons; photogravures; pointes à tracer; colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; prospectus; représentations graphiques; reproductions graphiques; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; cartes; cartes postales; cartes de voeux; cartes de voeux musicales; sous-mains; stylographes; stylos; support pour plumes et crayons; emballage pour bouteilles en carton ou en papier; essuie-mains en papier; sets de table en papier; nappes en papier; marqueurs [articles de papeterie]; mines de crayons; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; agrafes de bureau; agrafes de porte-plume; aquarelles; autocollants; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; bannières en papier; bâtons d'encre; bloque-pages; presses à agrafer [papeterie]; buvards; cache-pot en papier; cartons à chapeaux [boîtes]; chemises pour documents; dossiers [papeterie]; coffrets à timbres [cachets]; timbres [cachets]; vide-poches (en carton et en matières plastiques); coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; corbeilles à courrier; crémières [petits vases] en papier; crochets de bureau; écussons [cachets en papier]; élastiques de bureau; emporte-pièce [articles de bureau]; enseignes en papier ou en carton; essuie-plumes; fanions en papier; feuilles; fiches [papeterie]; gommes à effacer; papier à lettres; papier d'armoire parfumé ou non; perforateurs de bureau; pince-notes; pinces à billets; planchettes à pince [articles de bureau]; punaises [pointes]; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; broquettes [punaises]; signets; registres [livres]; articles pour reliures; rubans de papier; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans correcteurs [articles de bureau]; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sceaux [cachets]; cachets [sceaux]; tableaux [peintures] encadrés ou non; tableaux noirs; taille-crayons, électriques ou non électriques; trousses à dessin; livres photos; livres albums; albums de photographies; sets de bureau; nécessaires de bureau; ouvre-lettres; range-revues; porte-papier; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, cuir; imitation du cuir; cuir brut ou mi-ouvré; couvertures en peaux (fourrures); carton-cuir; moleskine (imitations du cuir); peaux d'animaux; peaux corroyées; fourrures (peaux d'animaux); sous-mains en cuir ou imitation du cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en fibre vulcanisée; caisses en cuir ou en carton-cuir; caisses en fibre vulcanisée; malles; étiquettes en cuir; bagages ; valises; poignées de valises; porte-adresses pour bagages; coffrets de voyage; mallettes; mallettes pour documents; serviettes (maroquinerie); serviettes d'écoliers; vide-poches en cuir ou en imitation du cuir; similicuir; trousses de voyage (maroquinerie); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacs; sacs à main; sacs à provision; sacs à roulettes; sacs de plage; sacs de bain ; sacs de sport; sacs de voyage; ferrières (sacs en cuir); réticules (sacs à main); gibecières; porte-documents; portefeuilles; porte-cartes de visite; porte-cartes (portefeuilles); bourses; bourses de mailles non en métaux précieux; porte-monnaie non en métaux précieux; bandoulières (courroies) en cuir; colliers pour animaux; laisses; lanières en cuir; sangles de cuir; cordons en cuir; habits pour animaux; parapluies; parasols; cannes; cannes-sièges; ombrelles; fourreaux de parapluies; porte-musique; étuis en cuir pour casques; garnitures de cuir pour meubles; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; coffres de voyages; étuis pour clés; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; pelleteries (peaux d'animaux); sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; poignées de cannes, de parapluies ou d'ombrelles; revêtements de meubles en cuir; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case, meubles; pièces d'ameublement; meubles d'intérieurs; meubles encastrables; meubles de jardin; meubles d'extérieur; meubles de jardin ; mobilier de jardin ; meubles de cuisine; meubles de salles de bains; meubles pour enfants; meubles transformables; appliques murales décoratives (meubles) non en matières textiles; glaces (miroirs); miroirs (glaces); miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; cadres; cadres [encadrements]; cadres pour photos; coquillages (coquilles) ; nacre ; nacre brute ou mi-ouvrée ; objets d'art en bois, en cire, en corne, en os, en coquillages, en nacre, en ivoire, en plâtre ou en matières plastiques; statues; statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre, en corne, en os, en coquillages, en nacre, en ivoire ou en matières plastiques; éventails ; bouchons de bouteilles; canapés; chaises (sièges); chaises longues; chaises longues suspendues, chaises de jardin; chaises hautes pour enfants; fauteuils; divans; sièges; tabourets; tabourets de bar; sofas; tables; tables de jardin ; jardinières (meubles) ; piquets de jardin non métalliques ; comptoirs (tables); plateaux de table; vitrines (meubles); paravents (meubles); buffets (meubles); vaisseliers; casiers; étagères; étagères à livres; rayonnages [meubles]; rayonnages pour livres; rayonnages pour revues; rayonnages à papiers; range-revues; porte-revues; porte-livres; bibliothèques; bahuts non métalliques; dessertes; coffres; coffres à jouets; casiers à bouteilles; meubles de rangements; meuble de rangement pour discs compacts; bancs [meubles]; commodes (meubles); coussins; poufs; porte-parapluies; porte-serviettes (meubles); portemanteaux [meubles]; lits; literie (à l'exception du linge de lit); matelas; oreillers; tables de chevet; tables basses; bureaux; meubles de bureau; pupitres; secrétaires; consoles (meubles); armoires de rangement; armoires de salon; coffrets (meubles); armoires; corbeilles (non métalliques); paniers non métalliques; panier tressés en fibres naturelles ; cintres pour vêtements; rideaux de perles pour la décoration ; stores en bois tissé [mobilier]; stores d'intérieur à lamelles; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; stores en papier; tapis de sol pour le couchage; nattes pour le couchage; manches de couteaux non métalliques; produits d'ébénisterie; boîtes en bois ou en matières plastiques; vide-poches en bois ou en matières plastiques; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de portes non métalliques; présentoirs; présentoirs à bijoux; mobiles (objets pour la décoration); vannerie; mobiles décoratifs produisant des sons; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; accessoires de portes, portails et fenêtres, non métalliques; poignées de portes ou fenêtres non métalliques; verre argenté (miroiterie); cadres à photographies; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, cristallerie; verrerie; céramique ; porcelaine; faïence ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; objets d'art, statues, statuettes ou figurines en cristal, en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre; cristaux (verrerie); verres à boire; verres (récipients); récipients à boire; bassins (récipients); carafes; cruches; cruchons; brocs; bouteilles; dessous de carafes, de verres, de cruches, de cruchons, de brocs ou de bouteilles ou non en papier et autres que linge de table; bouchons en cristal ou en verre; baguettes [instruments de cuisine]; brosses; décanteurs; gobelets; hanaps; verseuses; services (vaisselle); vaisselle; services de table; plats; couvercles de plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); assiettes; coupes; coupelles; coupes à fruits; légumiers; saladiers; raviers; jattes; écuelles; emporte-pièces (articles de cuisine); tasses; soucoupes; soupières; saucières; crémiers; sucriers; confituriers; cloches à beurre; beurriers; tartineurs; cloches à fromage; coquetiers; bols; supports pour couverts; bonbonnes; bonbonnières; burettes; huiliers et vinaigriers; poivriers; salières; moulins à usage domestique à main; moutardiers; ouvre-bouteilles; tâte-vin (pipettes); mugs; surtouts de table; cabarets (plateaux à servir); services à café; services à thé; cafetières non électriques; théières; services à épices; services à caviar; services à liqueurs; mélangeurs manuels (shakers); rafraîchissoirs; seaux; seaux à glace; seaux à Champagne; seaux à rafraîchir; vide poches en cristal, en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre; sous-mains en cristal, en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; porte couverts; bocaux; boîtes en cristal, en verre, en porcelaine ou en terre cuite; boîtes à savon; boîtes à thé; boîtes à café; boîtes à épices; passe-thé; porte-couteaux pour la table; porte-serviettes; porte-cartes de menus; ramasse-miettes; corbeilles à usage domestique; flacons; supports pour fleurs (arrangements floraux); presse-fruits non électriques à usage ménager; mosaïque en verre non pour la construction; moules (ustensiles de cuisine); ustensiles de cuisine; ustensiles de toilette; ustensiles de ménage; ustensiles cosmétiques; nécessaires de toilette; nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; plateaux à usage domestique; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; appareils et machines non électriques à usage domestique; matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations; du papier et de la pierre; cache-pot non en papier; pots; jardinières en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre, nains de jardins en en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; gants de jardinage ; poudriers; vases, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus d'ameublement; tissu décoratif ; tissus de coton, de laine, de soie, de lin, damas (étoffe); tissus à usage textile; tentures murales en matières textiles; cotonnades; nappes (non en papier); nappes en tissu; napperons en matière textile; chemins de table en matière textile; torchons; essuie-mains; serviettes de toilette; mini-serviettes; serviettes de table en matières textiles; gants de toilette; sets de table non en papier; sets de table en matières textiles; tapis de table (non en papier); chemins de table; couvertures de table; dessous de carafes, de bouteilles ou de verres (récipients), de chopes à bière (linge de table); essuie-verres; linge de table non en papier; linge de table en tissu; ronds de table (non en papier); linge de lit; draps; taies d'oreillers; housses d'oreillers; housses pour coussins; couettes; housses de couette; housses de matelas; housses de meuble; housses de mobilier de jardin ; cache-sommiers; taies d'oreiller; taies de traversin; courtepointes; couvertures de lit; couvre-lits; couvre-pieds; dessus de lit (couvre lits); plaids; couvertures de voyage; écharpes de lits (chemins de lits); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); linge de maison; linge de bain (à l'exception de l'habillement); draps de bains; draps de plage; serviettes de toilettes en matière textile; essuie-mains en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles); mouchoirs de poche (en matières textiles); rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; édredons (couvre pieds de duvet); étoffes; toiles; toiles cirées(nappes) ; frises (étoffe); moustiquaires; tissus adhésifs collables à chaud; étiquettes en tissus; linge ouvré; bannières; drapeaux (non en papier); fanions (non en papier); tapis de billards; coiffes de chapeaux; tissus pour chaussures; matières textiles; matières textiles à base de matériaux composites; matières textiles à usage technique; tissus élastiques; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques, articles de mercerie ; accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs, décorations pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), broches (accessoires d’habillement), épingles à cheveux, cheveux postiches, breloques, ornements de chapeaux, agrafes pour vêtements et chaussures, fleurs artificielles, dentelles, lacets, broderies, rubans, noeuds de mercerie, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, fruits artificiels, plantes artificielles, guirlandes artificielles, nécessaires de couture, barbes postiches, moustaches postiches, cheveux postiches, tapis ; paillassons; nattes; linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; tentures murales décoratives, non en matières textiles; gazon artificiel; papiers de tenture; papiers peints; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles; tapis pour automobiles; paillasson; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; sous-tapis; tapis de yoga, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, fauteuils de piscine gonflables, gonfleurs pour ballons et articles gonflables, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, balançoires, balles et ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), piscines (articles de jeu ou de sport), billes et jetons pour jeux, peluches, poupées et maisons de poupées, marionnettes, vêtements de poupées, figurines (jouets), jeux de société, jeux de construction, toupies (jouets), mobiles (jouets), véhicules (jouets), trottinettes, patins à roulettes, planches à roulettes, cerfs-volants, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, raquettes, boules de jeu, , planches de surf, planches à voile, planches de surf de type bodyboard ; planches pour le surfing ; skis nautiques ; planches de ski nautique de type "knee-board" ; wakeboards ; planches à voile ; planches pour la pratique de sports nautiques ; surfs cerfs-volants; ailerons de planches de surf ; rames à utiliser avec des planches de surf ; accessoires de sport, en particulier cordons (attaches à la cheville) et lanières de sécurité pour appareils de sport ; sangles pour planches de surf ; brides de retenue pour planches de surf (bodyboard) ; pads (antidérapants) pour planches de surf ; palmes y compris palmes de bodyboard ; palmes pour nageurs ; palmes de natation ; palmes de plongée ; voiles pour planches à voile ; voiles pour kiteboards ; surfaces antidérapantes pour planches de surf ; dérives, y compris dérives de bodyboard ; housses et sacs de protection pour appareils de sport, sacs pour planches de surf ; housses pour planches de surf et de skis nautiques ; sacs spécialement conçus pour planches de surf ; nécessaires de réparation de planches de surf ; appareils pour le culturisme ; gilets de natation ; harnais pour planches à voile ; poignées, cordes, brides et gants de ski nautique ; fixations pour ski nautique ; flotteurs pour la natation ; dispositifs de flottaison sous forme de planches pour les loisirs ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; filets (articles de sport) ; ballons (articles de sport), balles (articles de sport) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; jouets de plage ; armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques. Services de promotion de vente pour des tiers; services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de décoration de vitrines et de magasins de vente; promotion des ventes pour des tiers; services de fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles et publicitaires; services d'abonnement à des journaux, journaux d'information, brochures, brochures promotionnelles pour des tiers; services d'abonnement à des services de télécommunications pour de tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; présentation de produits afin de permettre à des clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits; diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif de commandes d'achats; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; courrier publicitaire; diffusion (distribution) d'échantillons; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire; gestion de fichiers informatiques; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée.